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Conditions particulières : le lexique de l'assurance

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Conditions particulières

Les conditions particulières personnalisent le risque. Elles l’emportent sur les conditions générales et peuvent d’ailleurs y déroger. Les conditions particulières sont les seuls documents à être signé par les parties.

Le Code des Assurances, exige qu’elles comportent les mentions suivantes :

  • les noms et domiciles des parties contractantes
  • la chose ou la personne assurée,
  • la nature des risques garantis,
  • la date d’effet et la durée du contrat,
  • le montant de la garantie (y compris les éventuelles franchises),
  • le montant de la prime.