Lexique

Durée du contrat

Période au cours de laquelle l’assuré et l’assureur doivent respecter leurs engagements. La durée du contrat est choisie par les parties contractantes. Cependant, chacune des parties, notamment le souscripteur, peuvent se libérer périodiquement, c’est-à-dire qu’elles peuvent résilier le contrat à l’expiration d’un délai convenable :

• La durée d’un contrat peut être sans tacite reconduction, ce qui signifie que le contrat prend fin à l'issue de la période prévue.

• La durée du contrat peut être avec tacite reconduction, ce qui signifie qu'à la fin de la période prévue (généralement d’un an), le contrat se renouvelle automatiquement pour une nouvelle année (maximum), sauf résiliation par l'assuré ou l'assureur dans les conditions précisées au contrat.