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Assurance Moto > Infos pratiques > Comment suis-je couvert en cas de prêt de mon véhicule ?

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Informations pratiques assurance moto

Comment suis-je couvert en cas de prêt de mon véhicule ?

Il est essentiel de bien savoir comment vous couvre votre contrat en cas de prêt de votre véhicule et notamment de savoir quelles seront les franchises applicables en cas de sinistre provoqué par un conducteur non désigné aux conditions particulières de votre contrat d’assurance.

On peut distinguer 3 situations de contrat :

  • les contrats qui prévoient une clause de conduite exclusive  Seul le conducteur désigné aux conditions particulières est autorisé à conduire le véhicule et en cas de sinistre causé par un autre conducteur, une franchise très élevée s’applique en général.
  • les contrats sans clause de conduite exclusive avec franchise prêt de guidon Le véhicule peut être prêté mais une franchise (en général dissuasive qui se cumule avec la franchise générale) s’applique si le conducteur au moment du sinistre est différent du conducteur principal désigné aux conditions particulières. Cette franchise peut éventuellement être modulée en fonction du conducteur considéré : novices, conjoint, etc…
  • les contrats sans clause de conduite exclusive et franchise prêt de guidon En cas de sinistre, seules les franchises prévues aux conditions particulières seront appliquées en fonction de la nature du sinistre.
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